J.O. 167 du 21 juillet 2006
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Arrêté du 12 juillet 2006 portant nomination au Conseil national de la formation continue odontologique prévu à l'article R. 4143-4 du code de la santé publique
NOR : SANP0622908A
Le ministre de la santé et des solidarités,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article R. 4143-4,
Arrête :
Article 1
La composition nominative du Conseil national de la formation continue odontologique est arrêtée comme suit :
1° Siègent avec voix délibérative :
a) Pour le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes, sur proposition du Conseil national de l'ordre :
M. le docteur Pierre-Yves Mahe.
M. le docteur André Micouleau.
M. le docteur Gilbert Bouteille.
M. le docteur Hervé Parfait.
M. le docteur Christian Couzinou.
M. le docteur Alain Moutarde.
M. le docteur Armand Volpeliere.
b) Pour les unités de formation et de recherche d'odontologie et les services d'odontologie des centres hospitaliers universitaires, sur proposition de la conférence des doyens de ces unités et de la conférence des chefs de services d'odontologie :
M. le professeur Claude Severin (université de Reims).
M. le professeur Thierry Orliaguet (université de Clermont-Ferrand).
M. le docteur Olivier Robin (université de Lyon).
M. le docteur Jean Valcarcel (université de Montpellier).
M. le professeur Bernard Picard (AP-HP Paris-VII).
M. le professeur Gilbert De Mello (université de Rennes).
M. le professeur Benoît Lefevre (université de Reims).
c) Pour les organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes libéraux :
M. le docteur Jean-Claude Michel (Confédération nationale des syndicats dentaires).
M. le docteur Georges Etienne (Confédération nationale des syndicats dentaires).
M. le docteur Jean-Denis Roche (Union des jeunes chirurgiens-dentistes - Union dentaire).
M. le docteur Pierre Vigneron (Fédération des syndicats dentaires libéraux).
Mme la docteure Monique Pujol (Fédération des chirurgiens-dentistes de France).
d) Pour les organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes salariés non hospitaliers :
Mme la docteure Dominique Jasseron (Syndicat national des chirurgiens-dentistes des centres de santé).
e) Pour les organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes salariés hospitaliers :
M le docteur Daniel Perrin (Syndicat national des odontologistes des hôpitaux publics).
f) Pour les organismes de formation :
M. le docteur Jean-Luc Ardouin.
M. le docteur Claude Bouchet.
M. le docteur Jean-Patrick Druo.
M. le docteur Meyer Fitoussi.
M. le docteur Patrick Hescot.
M. le docteur Alain Hoornaert.
M. le docteur Olivier Mauchamp.
g) Pour les personnalités qualifiées :
Mme la docteure Françoise Saint-Pierre.
M. le docteur Germain Zeilig.
M. le professeur Denis Bourgeois.
Mme Marie-Christine de la Morlais.
2° Siègent avec voix consultative :
Le directeur général de la santé ou son représentant.
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant.Article 2
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 juillet 2006.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
D. Houssin